P 02 Papiers anciens. \ Concession réciproque entre communiers de Prilly et ceux de Renens, du droit de pâture, "en leur fin delà l'eau de Broye" pour les premiers, "en leur fin du Mottay" pour les seconds., 1633 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 02
Titre:Papiers anciens.
Concession réciproque entre communiers de Prilly et ceux de Renens, du droit de pâture, "en leur fin delà l'eau de Broye" pour les premiers, "en leur fin du Mottay" pour les seconds.
Dates:1633 - 1633
Période de création:1633
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:08 mars 1633. Copie faite le 9 mars 1698 sur un vidimus du 15 décembre 1685.
 

Descripteurs

Entrées:  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONCESSION (Matières\C)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  PATURAGE (Matières\P)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Prilly (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=158227
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961