6 Conventions, titres, droits communaux. \ Transactions entre les communes de Pompaples et d'Orny, entre ces communes et des particuliers., 1401-1600 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Transactions entre les communes de Pompaples et d'Orny, entre ces communes et des particuliers.
Dates:1401 - 1600
Période de création:1401 - 1600
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative. Copie faite en 1713 par Théodore Aubert d'après les archives de Romainmôtier.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRANSACTION (Matières\T)
  Pompaples (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=156121
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961