P 52 Actes anciens. \ Transaction entre la commune de Vucherens, d'une part, et les Gavillet, de Peney, d'autre part, qui sont reconnus comme bourgeois de Vucherens, en reconfirmation d'une lettre de bourgeoisie de 1581., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Jorat-Menthue (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Peney-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Peney-le-Jorat, 1339-1779 (Fonds)
      - $P 51 Actes anciens. \ Vente par Jeanne Françoise Sauvageat, veuve d'Abram Tapy, de Peney, Jean Sébastian et Jean Daniel Tapy, ses fils, à la Commune de Peney d'un pré dit "le jordil dernier le cimetière"., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 51 Actes anciens. \ Vente par Jeanne Françoise Sauvageat, veuve d'Abram Tapy, de Peney, Jean Sébastian et Jean Daniel Tapy, ses fils, à la Commune de Peney d'un pré dit "le jordil dernier le cimetière"., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 52 Actes anciens. \ Transaction entre la commune de Vucherens, d'une part, et les Gavillet, de Peney, d'autre part, qui sont reconnus comme bourgeois de Vucherens, en reconfirmation d'une lettre de bourgeoisie de 1581., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 52 Actes anciens. \ Transaction entre la commune de Vucherens, d'une part, et les Gavillet, de Peney, d'autre part, qui sont reconnus comme bourgeois de Vucherens, en reconfirmation d'une lettre de bourgeoisie de 1581., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 53 Actes anciens. \ Vente par la commune de Peney aux frères indivis Pierre François Porchet et Philippe Porchet, bourgeois de Corcelles-le-Jorat, d'un mas de terrain sis derrière le bailliage de Lausanne, lieu-dit "Au Jurat soit au Rusillon", provenant d'une cession que LL EE avaient faite à l$ P 53 Actes anciens. \ Vente par la commune de Peney aux frères indivis Pierre François Porchet et Philippe Porchet, bourgeois de Corcelles-le-Jorat, d'un mas de terrain sis derrière le bailliage de Lausanne, lieu-dit "Au Jurat soit au Rusillon", provenant d'une cession que LL EE avaient faite à l

Zone d'identification
Cote:	P 52
Titre:	Actes anciens. Transaction entre la commune de Vucherens, d'une part, et les Gavillet, de Peney, d'autre part, qui sont reconnus comme bourgeois de Vucherens, en reconfirmation d'une lettre de bourgeoisie de 1581.
Dates:	1761 - 1761
Période de création:	1761
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds