P 21 Actes anciens. \ Passation à clos et à record de la pièce sise "en la Gaudinaz", accordée par la communauté de Peney à noble Albert Crausaz, bourgeois de Lutry et seigneur d'Hermenches, pour la somme de 50 écus de principal et 25 florins de vin bu., 1665 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Jorat-Menthue (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Peney-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Peney-le-Jorat, 1339-1779 (Fonds)
      - $P 20 Actes anciens. \ Accords entre la communauté de Peney et Jaques Delessert à propos du focage que celui-ci doit à la communauté comme tout communier, ce qui lui vaut en revanche le droit de coupage du bois dans les communs., 1664 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 20 Actes anciens. \ Accords entre la communauté de Peney et Jaques Delessert à propos du focage que celui-ci doit à la communauté comme tout communier, ce qui lui vaut en revanche le droit de coupage du bois dans les communs., 1664 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 21 Actes anciens. \ Passation à clos et à record de la pièce sise "en la Gaudinaz", accordée par la communauté de Peney à noble Albert Crausaz, bourgeois de Lutry et seigneur d'Hermenches, pour la somme de 50 écus de principal et 25 florins de vin bu., 1665 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 21 Actes anciens. \ Passation à clos et à record de la pièce sise "en la Gaudinaz", accordée par la communauté de Peney à noble Albert Crausaz, bourgeois de Lutry et seigneur d'Hermenches, pour la somme de 50 écus de principal et 25 florins de vin bu., 1665 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 22 Actes anciens. \ Abandon par Loys Chappuis, ainsi que ses neveux Pierre et Abraham Chappuis, de Corcelles-le-Jorat, d'un droit de pasquerage qu'ils avaient sur les pasquiers communs de Peney-le-Jorat, pour lequel, de longtemps, ils n'avaient payé la cense due., 1665 (Indéterminé en dessous d$ P 22 Actes anciens. \ Abandon par Loys Chappuis, ainsi que ses neveux Pierre et Abraham Chappuis, de Corcelles-le-Jorat, d'un droit de pasquerage qu'ils avaient sur les pasquiers communs de Peney-le-Jorat, pour lequel, de longtemps, ils n'avaient payé la cense due., 1665 (Indéterminé en dessous d

Zone d'identification
Cote:	P 21
Titre:	Actes anciens. Passation à clos et à record de la pièce sise "en la Gaudinaz", accordée par la communauté de Peney à noble Albert Crausaz, bourgeois de Lutry et seigneur d'Hermenches, pour la somme de 50 écus de principal et 25 florins de vin bu.
Dates:	1665 - 1665
Période de création:	1665
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds