P 22 Actes anciens. \ Abandon par Loys Chappuis, ainsi que ses neveux Pierre et Abraham Chappuis, de Corcelles-le-Jorat, d'un droit de pasquerage qu'ils avaient sur les pasquiers communs de Peney-le-Jorat, pour lequel, de longtemps, ils n'avaient payé la cense due., 1665 (Indéterminé en dessous d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Jorat-Menthue (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Peney-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Peney-le-Jorat, 1339-1779 (Fonds)
      - $P 21 Actes anciens. \ Passation à clos et à record de la pièce sise "en la Gaudinaz", accordée par la communauté de Peney à noble Albert Crausaz, bourgeois de Lutry et seigneur d'Hermenches, pour la somme de 50 écus de principal et 25 florins de vin bu., 1665 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 21 Actes anciens. \ Passation à clos et à record de la pièce sise "en la Gaudinaz", accordée par la communauté de Peney à noble Albert Crausaz, bourgeois de Lutry et seigneur d'Hermenches, pour la somme de 50 écus de principal et 25 florins de vin bu., 1665 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 22 Actes anciens. \ Abandon par Loys Chappuis, ainsi que ses neveux Pierre et Abraham Chappuis, de Corcelles-le-Jorat, d'un droit de pasquerage qu'ils avaient sur les pasquiers communs de Peney-le-Jorat, pour lequel, de longtemps, ils n'avaient payé la cense due., 1665 (Indéterminé en dessous d$ P 22 Actes anciens. \ Abandon par Loys Chappuis, ainsi que ses neveux Pierre et Abraham Chappuis, de Corcelles-le-Jorat, d'un droit de pasquerage qu'ils avaient sur les pasquiers communs de Peney-le-Jorat, pour lequel, de longtemps, ils n'avaient payé la cense due., 1665 (Indéterminé en dessous d
      - $P 23 Actes anciens. \ Octroi par la communauté de Peney à Jaques Gavulliet le Jeune, de Peney, du droit de passer à clos toutes ses possessions sises auprès du moulin de Peney, moyennant l'obligation de porter annuellement 6 coupes de blé à la mesure de Moudon au château d'Oron, obligation découl$ P 23 Actes anciens. \ Octroi par la communauté de Peney à Jaques Gavulliet le Jeune, de Peney, du droit de passer à clos toutes ses possessions sises auprès du moulin de Peney, moyennant l'obligation de porter annuellement 6 coupes de blé à la mesure de Moudon au château d'Oron, obligation découl

Zone d'identification
Cote:	P 22
Titre:	Actes anciens. Abandon par Loys Chappuis, ainsi que ses neveux Pierre et Abraham Chappuis, de Corcelles-le-Jorat, d'un droit de pasquerage qu'ils avaient sur les pasquiers communs de Peney-le-Jorat, pour lequel, de longtemps, ils n'avaient payé la cense due.
Dates:	1665 - 1665
Période de création:	1665
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds