P 12 Actes anciens. \ Concession par la communauté de Peney à Pierre Rod et à Pierre Chappuys, d'un droit de pâturage semblable à celui qu'avait reçu Claude Chappuys, de Ropraz., 1607 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 12
Titre:Actes anciens.
Concession par la communauté de Peney à Pierre Rod et à Pierre Chappuys, d'un droit de pâturage semblable à celui qu'avait reçu Claude Chappuys, de Ropraz.
Dates:1607 - 1607
Période de création:1607
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  CONCESSION (Matières\C)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  PAQUIER (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Peney-le-Jorat (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=155006
 

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