HRH 1-3 Correspondance concernant tous les impôts à l'exception de l'impôt sur les boissons., 1799-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Payerne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Payerne Fonds d'archives de la commune de Payerne, 1201-1960 (Fonds)
HRG 1-5 Encaissement d'impôt journalier, ensuite dans la comptabilité générale., 1924-1950 (Indéterminé en dessous du fonds)
HRH 1-3 Correspondance concernant tous les impôts à l'exception de l'impôt sur les boissons., 1799-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
HRH 4 Correspondance concernant l'impôt sur les boissons comprenant aussi : Grand rôle de l'impôt sur les boissons ; Procès-verbaux de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le district de Payerne ; Tableaux des établissements qui sont soumis à l'impôt sur l
Zone d'identification
Cote:
HRH 1-3
Titre:
Correspondance concernant tous les impôts à l'exception de l'impôt sur les boissons.
Dates:
1799 - 1930
Période de création:
1799 - 1930
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
BOISSON (Matières\B)
CORRESPONDANCE (Matières\C)
FINANCES (Matières\F)
FISCALITE (Matières\F)
IMPOSITION (Matières\I)
IMPOT COMMERCIAL (Matières\I)
IMPOT SUR LES BOISSONS (Matières\I)
IMPOT (Matières\I)
OHMGUELD (Matières\O)
TAXATION (Matières\T)
TAXE COMMERCIALE (Matières\T)
TAXE (Matières\T)
Payerne (Lieux\P)
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URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=152594
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