HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Rapport au Conseil communal sur le mode d'emprunt., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:HCC 15/1
Titre:Pièces annexes aux comptes.
Budgets.
Rapport au Conseil communal sur le mode d'emprunt.
Dates:1823 - 1823
Période de création:1823
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 et 5 mars. Voir Rapport sous HCC 15/1 du 20 mai
 

Descripteurs

Entrées:  BUDGET (Matières\B)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  FINANCES (Matières\F)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  PRET (Matières\P)
  Payerne (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=152201
 

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