E 9/6 Conventions, titres, droits communaux. \ Parchemins (analyse sommaire de M Béraneck). \ Acte touchant le frère Jacques de Frassino., 1483 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 9/6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Parchemins (analyse sommaire de M Béraneck).
Acte touchant le frère Jacques de Frassino.
Dates:1483 - 1483
Période de création:1483
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Payerne (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=150337
 

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Archives communales vaudoises avant 1961