E 6 Conventions, titres, droits communaux. \ Droits des Hameaux. \ Liste de ceux qui ont commis des dommages en Boulex., 1574 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Droits des Hameaux.
Liste de ceux qui ont commis des dommages en Boulex.
Dates:1574 - 1574
Période de création:1574
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LISTE (Matières\L)
  ROLE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Payerne (Lieux\P)
  HAMEAU (Matières\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=150148
 

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