II. 2 Délibérations de la Municipalité. \ Registre de la Municipalité, conditions du décavage, conditions des vignes pour la récolte, pièces annexes., 1803-1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:II. 2
Titre:Délibérations de la Municipalité.
Registre de la Municipalité, conditions du décavage, conditions des vignes pour la récolte, pièces annexes.
Dates:1803 - 1813
Période de création:1803 - 1813
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 janvier 1803 au 23 novembre 1813, avec un répertoire alphabétique.
 

Descripteurs

Entrées:  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RECOLTE (Matières\R)
  VIGNE (Matières\V)
  Paudex (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=148701
 

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