U 165 Affaires judiciaires. \ Arbitrage concernant le bornage d'un bois sis En Grez, entre le Conseil de Pampigny et l'hoirie de Gédéon Bolay., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
U 164 Affaires judiciaires. \ Intervention de la commune de Pampigny pour être payée en premier au décret des biens de Pierre Aubert., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 165 Affaires judiciaires. \ Arbitrage concernant le bornage d'un bois sis En Grez, entre le Conseil de Pampigny et l'hoirie de Gédéon Bolay., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 166/1a-b Affaires judiciaires. \ Séparation de corps et de biens, des époux Claude Tardy et Françoise Berthet. \ Autorisation par arrêt du suprême Consistoire., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 165
Titre:
Affaires judiciaires.
Arbitrage concernant le bornage d'un bois sis En Grez, entre le Conseil de Pampigny et l'hoirie de Gédéon Bolay.
Dates:
1750 - 1750
Période de création:
1750
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
HERITAGE (Matières\H)
HOIRIE (Matières\H)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
MEDIATION (Matières\M)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SUCCESSION (Matières\S)
ARBITRAGE (Matières\A)
BOIS (Matières\B)
ABORNEMENT (Matières\A)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BOIS (ESPACE) (Matières\B)
DELIMITATION (Matières\D)
BORNAGE (Matières\B)
COMPROMIS (Matières\C)
DEBORNAGE (Matières\D)
FORET (Matières\F)
Pampigny (Lieux\P)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=148504
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: