U 88 Affaires judiciaires. \ Ordre donné par le gouverneur de Pampigny à Pierre Cloux de La Coudre, de cesser l'essertage d'un paquier commun En Chantiffon., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
U 87 Affaires judiciaires. \ Renvoi d'une audition après les féries judiciaires de Pâques., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 88 Affaires judiciaires. \ Ordre donné par le gouverneur de Pampigny à Pierre Cloux de La Coudre, de cesser l'essertage d'un paquier commun En Chantiffon., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 89 Affaires judiciaires. \ Citation à comparaître devant la justice de Pampigny, adressée à Jean-Marc Bachelard de ce lieu pour intérêts non payés d'une lettre de rente., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 88
Titre:
Affaires judiciaires.
Ordre donné par le gouverneur de Pampigny à Pierre Cloux de La Coudre, de cesser l'essertage d'un paquier commun En Chantiffon.
Dates:
1720 - 1720
Période de création:
1720
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
DEFRICHEMENT (Matières\D)
ESSERTAGE (Matières\E)
FORET (Matières\F)
GOUVERNEUR (Matières\G)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PAQUIER (Matières\P)
PATURAGE (Matières\P)
PRAIRIE (Matières\P)
PRE (Matières\P)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SYLVICULTURE (Matières\S)
SYNDIC (Matières\S)
TERRAIN (Matières\T)
TRAVAUX (Matières\T)
Pampigny (Lieux\P)
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