NB 18/1, 2a-b, 3 Ecole. \ Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil général de Pampigny d'adhérer pour trois ans à la convention intercommunale de la classe primaire supérieure d'Apples, avec dite convention et conditions financières afférentes., 1923 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:NB 18/1, 2a-b, 3
Titre:Ecole.
Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil général de Pampigny d'adhérer pour trois ans à la convention intercommunale de la classe primaire supérieure d'Apples, avec dite convention et conditions financières afférentes.
Dates:1923 - 1923
Période de création:1923
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ECOLE (Matières\E)
  ACCORD (Matières\A)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  ECOLE (INSTITUTION) (Matières\E)
  ECOLE PRIMAIRE SUPERIEURE (Matières\E)
  ENSEIGNEMENT (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  INSTRUCTION PUBLIQUE (Matières\I)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SEANCE DU CONSEIL (Matières\S)
  Pampigny (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=147206
 

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