MB 90 Police. \ Amendes à ceux qui n'ont pas suivi les ordres du Conseil d'entraver les chevaux et ne pas les mettre dans les paquiers., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:MB 90
Titre:Police.
Amendes à ceux qui n'ont pas suivi les ordres du Conseil d'entraver les chevaux et ne pas les mettre dans les paquiers.
Dates:1775 - 1775
Période de création:1775
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AMENDE (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  CHEVAL (Matières\C)
  CONTRAVENTION (Matières\C)
  INFRACTION (Matières\I)
  PAQUIER (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PEINE (Matières\P)
  POLICE (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  Pampigny (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=147138
 

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