E 30 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie de Palézieux en faveur de noble et prudent Abraham de Miéville, de Villarzel, Sédeilles et Rossens, coseigneur de Brit et des siens: acte original signé César Rubattel, mais copie de 1924., 1693 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 30
Titre:Droits communaux.
Lettre de bourgeoisie de Palézieux en faveur de noble et prudent Abraham de Miéville, de Villarzel, Sédeilles et Rossens, coseigneur de Brit et des siens: acte original signé César Rubattel, mais copie de 1924.
Dates:1693 - 1693
Période de création:1693
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  Palézieux (Lieux\P)
 

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