A Municipalité. \ Délibérations., 1810-1814 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A
Titre:Municipalité.
Délibérations.
Dates:1810 - 1814
Période de création:1810 - 1814
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:La première page explique que le secrétaire du temps, Samuel Burnens, n'assistait plus aux séances "depuis très longtemps" et ne tenait pas de procès-verbaux. Le secrétaire est remercié.
 

Descripteurs

Entrées:  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Oulens-sous-Echallens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=144139
 

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