T 382 Affaires judiciaires. \ Manual de justice et du curial Frédéric Favre., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Ormont-Dessus (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus, 1277-1916 (Fonds)
T 371 Affaires judiciaires. \ Liste de frais mise sur le compte de l'ancien syndic Jean Emmanuel Pernet., 1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
T 382 Affaires judiciaires. \ Manual de justice et du curial Frédéric Favre., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
T 388 Affaires judiciaires. \ Tutelle : famille Morerod., 1784 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
T 382
Titre:
Affaires judiciaires.
Manual de justice et du curial Frédéric Favre.
Dates:
1783 - 1783
Période de création:
1783
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
COMPTE RENDU (Matières\C)
CURIAL (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SECRETAIRE (Matières\S)
Ormont-Dessus (Lieux\O)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=142962
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