PAF 1A La Ville. \ Prononciation de l'avoyer et conseil de Fribourg et Berne entre les deux conseils, de 12 et de 24, d'Orbe, ordonnant l'élection des gouverneurs par consentement des deux corps et la reddition annuelle des comptes., 1479 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PAF 1A
Titre:La Ville.
Prononciation de l'avoyer et conseil de Fribourg et Berne entre les deux conseils, de 12 et de 24, d'Orbe, ordonnant l'élection des gouverneurs par consentement des deux corps et la reddition annuelle des comptes.
Dates:1479 - 1479
Période de création:1479
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Exemple pour le Conseil des 12.
 

Descripteurs

Entrées:  AVOYER (Matières\A)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  ELECTION (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  Orbe (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140333
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961