U 15 Affaires judiciaires. \ Assurance pour Jaques Charle, maréchal à Oppens, contre Daniel de François Pitton, dudit lieu; le débiteur met en gages une partie des récoltes en foin et en graines à venir., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Oppens (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens, 1331-1960 (Fonds)
U 14 Affaires judiciaires. \ Sentence en faveur de Jaques Charle en qualité de gouverneur d'Oppens, contre David Pitton, dudit lieu, pour non remboursement de prêts consentis par ce dernier à la commune, quelques années auparavant., 1743-1744 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 15 Affaires judiciaires. \ Assurance pour Jaques Charle, maréchal à Oppens, contre Daniel de François Pitton, dudit lieu; le débiteur met en gages une partie des récoltes en foin et en graines à venir., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 16 Affaires judiciaires. \ Collocation expédiée à la commune d'Oppens au décret des biens des frères François et Jean-Jacques Charle, dudit lieu., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 15
Titre:
Affaires judiciaires.
Assurance pour Jaques Charle, maréchal à Oppens, contre Daniel de François Pitton, dudit lieu; le débiteur met en gages une partie des récoltes en foin et en graines à venir.
Dates:
1745 - 1745
Période de création:
1745
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
ARTISAN (Matières\A)
ASSURANCE (Matières\A)
DETTE (Matières\D)
FOIN (Matières\F)
FOURRAGE (Matières\F)
GRAINE (Matières\G)
HERBE (Matières\H)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
RECOLTE (Matières\R)
SEMAILLES (Matières\S)
Oppens (Lieux\O)
JUSTICE (Matières\J)
MARECHAL-FERRANT (Matières\M)
SEMENCE (Matières\S)
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