Z 1 Inventaire des créances et de tous les documents qui sont les archives de la commune de Bavois à la suite duquel se trouve l'inventaire des créances appartenant à la bourse des pauvres de Bavois, remis par la Municipalité de 1815 à celle établie d'après la loi du 2 juin dedite année le 29 févr

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Z 1
Titre:Inventaire des créances et de tous les documents qui sont les archives de la commune de Bavois à la suite duquel se trouve l'inventaire des créances appartenant à la bourse des pauvres de Bavois, remis par la Municipalité de 1815 à celle établie d'après la loi du 2 juin dedite année le 29 février 1816.
Dates:1816 - 1816
Période de création:1816
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29 février.
 

Descripteurs

Entrées:  AIDE SOCIALE (Matières\A)
  ARCHIVES (Matières\A)
  ASSISTANCE SOCIALE (Matières\A)
  BOURSE DES PAUVRES (Matières\B)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  INDIGENCE (Matières\I)
  INDIGENT (Matières\I)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  LEGISLATION (Matières\L)
  LOI (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PAUVRE (Matières\P)
  PAUVRETE (Matières\P)
  PRET (Matières\P)
  PROTECTION SOCIALE (Matières\P)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  Bavois (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=13603
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961