BLEU F-59 Contentieux. \ Problèmes avec les villages du ressort de Nyon pour le paiement d'un procès concernant un droit de pâturage., 1520-1522 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Nyon (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon, 1279-1960 (Fonds)
BLEU F-58 Contentieux. \ Concerne la reddition par le vice-châtelain de la bannière municipale, des comptes de la confrérie des Corps Saints et d'un terrain à la maison de ville., 1516 (Indéterminé en dessous du fonds)
BLEU F-59 Contentieux. \ Problèmes avec les villages du ressort de Nyon pour le paiement d'un procès concernant un droit de pâturage., 1520-1522 (Indéterminé en dessous du fonds)
BLEU F-60 Contentieux. \ Sentence d'interdit et d'excommunication contre les voleurs des biens et titres de Nyon et incendiaires des bois de la ville., 1521 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
BLEU F-59
Titre:
Contentieux.
Problèmes avec les villages du ressort de Nyon pour le paiement d'un procès concernant un droit de pâturage.
Dates:
1520 - 1522
Période de création:
1520 - 1522
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PAQUIER (Matières\P)
PATURAGE (Matières\P)
PRAIRIE (Matières\P)
PRE (Matières\P)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
TERRAIN (Matières\T)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
VILLAGE (Matières\V)
Nyon (Lieux\N)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=135257
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