U 214 Affaires judiciaires. \ Vaste procédure entre les communes de Noville et de Rennaz d'une part, et François Louis Bontems l'aîné, de Villeneuve, agissant au nom de sa famille, d'autre part, se réclamant de la bourgeoisie de Rennaz depuis 1633. \ Toute une généalogie à l'appui. \ Avec une m

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 214
Titre:Affaires judiciaires.
Vaste procédure entre les communes de Noville et de Rennaz d'une part, et François Louis Bontems l'aîné, de Villeneuve, agissant au nom de sa famille, d'autre part, se réclamant de la bourgeoisie de Rennaz depuis 1633.
Toute une généalogie à l'appui.
Avec une masse de lettres et mémoires.
Ces Bontems-là sont déboutés, leurs preuves n'étant pas suffisamment solides.
Dates:1810 - 1814
Période de création:1810 - 1814
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:20 juin 1810 - 16 octobre 1814.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  FAMILLE (Matières\F)
  GENEALOGIE (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134727
 

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