U 161 Affaires judiciaires. \ Très vaste affaire concernant les bâties du Rhône. \ Intervenants : les commis des barrières du Rhône, Noville, Rennaz, Chessel, les bateliers du Rhône, La Tour-de-Peilz, Veytaux. \ Divers lieux mentionnés, dont l'Ile à Corbet., 1754-1796 (Indéterminé en dessous du

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 161
Titre:Affaires judiciaires.
Très vaste affaire concernant les bâties du Rhône.
Intervenants : les commis des barrières du Rhône, Noville, Rennaz, Chessel, les bateliers du Rhône, La Tour-de-Peilz, Veytaux.
Divers lieux mentionnés, dont l'Ile à Corbet.
Dates:1754 - 1796
Période de création:1754 - 1796
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Nombreuses copies d'actes.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BARRIERE (Matières\B)
  CLOTURE (Matières\C)
  DELIMITATION (Matières\D)
  DIGUE (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134673
 

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