E 93 Droits communaux. \ Conditions pour le curage des fossés appartenant à Noville et à Rennaz. \ Adjudications à divers. \ Sont mentionnés : le fossé des Maillés, le fossé de la Flachère, des soldats, le fossé Neuf., 1829 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 93
Titre:Droits communaux.
Conditions pour le curage des fossés appartenant à Noville et à Rennaz.
Adjudications à divers.
Sont mentionnés : le fossé des Maillés, le fossé de la Flachère, des soldats, le fossé Neuf.
Dates:1829 - 1829
Période de création:1829
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 avril.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
  CURAGE (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FOSSE (Matières\F)
  SOLDAT (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134199
 

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Archives communales vaudoises avant 1961