Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 29 (0,06s) 123>>
		Accord avec Avenches au sujet du curage d'un fossé.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Affaires judiciaires. En cour gouvernale d'Aigle. Ceux de Rennaz, par leur syndic Jaques Besson, se refusent à "récurer le terraulx des Poses rière Noville", alors que ceux de Noville le leur demandaient par le canal du syndic Amey Challande. Le gouverneur Frantz Guder impose le curage en comm	1632	Indéterminé en dessous du fonds	U 61
		Affaires judiciaires. Litige relatif au curage du Fossé-Neuf.	1740 - 1780	Indéterminé en dessous du fonds	U 92
		Affaires judiciaires. Procédure en cour gouvernale, devant Frantz Guder, dans une cause opposant la Communauté de Rennaz d'une part, à Amey Challande, de Noville, d'autre part, relative au curage du Terraulx des Poses rière Noville. Le gouverneur conclut à la paix.	1632	Indéterminé en dessous du fonds	U 10
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès intenté par un particulier à la Ville de Morges pour dommages causés à sa propriété lors du curage du bey du moulin.	1717 - 1718	Indéterminé en dessous du fonds	AF 115 A-S
		Bétail. Rentier du hameau, comprend notamment les rubriques suivantes : chevaux, vaches, génisses, génissons, veaux, chèvres, cabris, impôt sur le bétail, garde du bétail, garde champêtre, taupier, parcelles au Martelet, rabelonage des fontaines, foin, fontaines, places publiques, curage des fossé	1876 - 1889	Indéterminé en dessous du fonds	IC
		Cadastres et limites territoriales. Cadastre des propriétaires de fonds aux Sézines qui composent les Grands Morcels sur lesquels la ville a droit de record et qui paient la moitié des frais de curage des fossés.	1815 - 1816	Indéterminé en dessous du fonds	GA 77
		Conventions, titres, droits communaux. Abandon de servitudes fait entre la commune de Mathod et celle de Suscévaz, concernant le curage du Mujon et l'entretien du chemin Rosset.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	E 10
		Corrections fluviales. Compte du curage de la Brine.	1880	Indéterminé en dessous du fonds	GBB 5.1
		Curage des torrents.	1754	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Volume G III