E 40 Droits communaux. \ Accord entre la communauté de Noville et Rennaz, d'une part, et Claude Vincent Cochard, de Chernex, d'autre part, à propos de la flachère sise au lieu-dit "es Aulagnies" que ledit Cochard a passée à clos et à records., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $E 39 Droits communaux. \ Les Conseils de Noville et de Rennaz désignent Abraham Guillard châtelain de la paroisse de Noville, pour aller supplier LL EE de Berne à cause de divers sujets de griefs. \ Signé : Veillard., 1716 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 39 Droits communaux. \ Les Conseils de Noville et de Rennaz désignent Abraham Guillard châtelain de la paroisse de Noville, pour aller supplier LL EE de Berne à cause de divers sujets de griefs. \ Signé : Veillard., 1716 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 40 Droits communaux. \ Accord entre la communauté de Noville et Rennaz, d'une part, et Claude Vincent Cochard, de Chernex, d'autre part, à propos de la flachère sise au lieu-dit "es Aulagnies" que ledit Cochard a passée à clos et à records., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 40 Droits communaux. \ Accord entre la communauté de Noville et Rennaz, d'une part, et Claude Vincent Cochard, de Chernex, d'autre part, à propos de la flachère sise au lieu-dit "es Aulagnies" que ledit Cochard a passée à clos et à records., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 41 Droits communaux. \ Louis Chenaux, de Villeneuve, vend au nom de sa femme Louise Chablaix, à la Bourgeoisie de Villeneuve et à la commune de Noville et Rennaz, environ 1 seyteur et demi de pré, marais, situé Es Mailly soit Pré Corbet, rière Noville., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 41 Droits communaux. \ Louis Chenaux, de Villeneuve, vend au nom de sa femme Louise Chablaix, à la Bourgeoisie de Villeneuve et à la commune de Noville et Rennaz, environ 1 seyteur et demi de pré, marais, situé Es Mailly soit Pré Corbet, rière Noville., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 40
Titre:	Droits communaux. Accord entre la communauté de Noville et Rennaz, d'une part, et Claude Vincent Cochard, de Chernex, d'autre part, à propos de la flachère sise au lieu-dit "es Aulagnies" que ledit Cochard a passée à clos et à records.
Dates:	1747 - 1747
Période de création:	1747
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds