P 16 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pose rière Giez, sis En Champ Mermod contre la somme de 80 florins de principal; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Novalles (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Novalles Fonds d'archives de la commune de Novalles, 1556-1960 (Fonds)
      - $P 15 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 15 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 16 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pose rière Giez, sis En Champ Mermod contre la somme de 80 florins de principal; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 16 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pose rière Giez, sis En Champ Mermod contre la somme de 80 florins de principal; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 17 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles d'un morceau de champ sis En Champ Mermod pour 76 florins; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 17 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles d'un morceau de champ sis En Champ Mermod pour 76 florins; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 16
Titre:	Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pose rière Giez, sis En Champ Mermod contre la somme de 80 florins de principal; signé: P-F Berne.
Dates:	1768 - 1768
Période de création:	1768
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds