P 15 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Novalles (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Novalles Fonds d'archives de la commune de Novalles, 1556-1960 (Fonds)
      - $P 14 Actes anciens. \ Convention entre Onnens Fiez, Chamblon et Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson soit Abram Amiet, Jean-Pierre Amiet, François Amiet, des Tuileries près Grandson, et Michel Pillard, aussi maître tuilier; les tuiles seront vendues pour le prix de 5 écus bl$ P 14 Actes anciens. \ Convention entre Onnens Fiez, Chamblon et Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson soit Abram Amiet, Jean-Pierre Amiet, François Amiet, des Tuileries près Grandson, et Michel Pillard, aussi maître tuilier; les tuiles seront vendues pour le prix de 5 écus bl
      - $P 15 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 15 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 16 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pose rière Giez, sis En Champ Mermod contre la somme de 80 florins de principal; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 16 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pose rière Giez, sis En Champ Mermod contre la somme de 80 florins de principal; signé: P-F Berne., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 15
Titre:	Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert Perdrissat, au nom de Marie Marchand, petit poids de principal et les vins bus; signé: J-P Meunier.
Dates:	1763 - 1763
Période de création:	1763
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds