Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Montricher
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    • Archives de la commune de Novalles
      • Archives officielles
        • AC Novalles Fonds d'archives de la commune de Novalles (1556-1960)
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          • L 2 Règlements municipaux, mandats souverains. Registre d'inscription des lois, décrets, arrêtés reçu et publiés dans la c... (1813-1872)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police (1897); Modification du règlement de police (1924); Règlement de concession... (1897-1926)
          • M 1 Police. Tableau pour la police champêtre. (1916)
          • N 1 Instruction publique. Fondation d'une pension pour payer le maître d'école. (1735)
          • N 2 Instruction publique. Registre de classe. (1896-1951)
          • N 2 Instruction publique. Inventaire du matériel d'enseignement avec catalogue du Musée scolaire de Novalles. (1908)
          • N 2 Instruction publique. Correspondance de la commission scolaire. (1930-1950)
          • N Instruction publique. Cours polycopié de Henri Dufour "Leçons élémentaires de météorologie agricole à l'usage des élèv... (Non indiqué)
          • P 1 Actes anciens. Litige à propos d'un droit de pâturage entre la ville de Grandson et Giez d'une part, contre la commune... (1556)
          • P 2 Actes anciens. Litige entre Jaques Bourgeois, banderet de Grandson, et les communiers de Novalles, pour avoir fait pas... (1650)
          • P 3 Actes anciens. Certificat de bonne conduite : Jean, fils de feu David Montandon, du Locle, bourgeois de Valangin, maît... (1696)
          • P 4 Actes anciens. Vente du moulin de Novalles; Abraham Brand, demeurant à Echallens, lequel sachant et bien avisé, a vend... (1713)
          • P 5 Actes anciens. Acte de partage en faveur de la commune de Novalles des pâturages de la Rapaz et Champ Clément; fait en... (1716)
          • P 6 Actes anciens. Partage entre la commune de Novalles et celle de Fiez du pâturage des Rapes; signé: Laurent de Giez. (1724)
          • P 7 Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles des biens de Jeanne Chuat, veuve de Moyse Charoton, au nom de sa fill... (1739)
          • P 8 Actes anciens. Acquis par la Commune de trois morcels de terre, planches et broussailles en lieudit A la Roudaz, des b... (1740)
          • P 9 Actes anciens. Acquis : Daniel Taillefer de Novalles, agissant en qualité de tuteur des enfants de Jean-Georges Decope... (1748)
          • P 10 Actes anciens. Acte d'admission à la bourgeoisie de Novalles des sieurs Jean-Jaques et Rodolphe-Guillaume, fils de feu... (1749)
          • P 11 Actes anciens. Admission à la bourgeoisie de Novalles de David Dannelly, de Dardagny; il est admis contre paiement de ... (1760)
          • P 12 Actes anciens. Acte de partage et transaction en faveur de Novalles contre Giez, concernant les pâturages de Champs Cl... (1761)
          • P 13 Actes anciens. Partage et bornage de compâturages en faveur de Novalles contre les communes de Fiez, Fontaines et Gran... (1766)
          • P 14 Actes anciens. Convention entre Onnens Fiez, Chamblon et Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson so... (1767)
          • P 15 Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles d'environ une pose de terre sise En Champ Mermod rière Giez d'Albert ... (1763)
          • P 16 Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles, d'un champ d'une demi pos... (1768)
          • P 17 Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles d'un morceau de champ sis ... (1768)
          • P 18 Actes anciens. Acquis par la commune de Novalles des biens de François Marchand de Vugelles vend un morceau de champ s... (1768)
          • P 19 Actes anciens. Acquis : Novalles achète à Anne Marchand, fille de François, de Vugelles une pièce de terre sise à Giez... (1768)
          • P 20 Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet, membre du Consistoire de Vugelles, agissant au nom de Suzanne Pugin, sa fem... (1770)
          • P 21 Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet vend à la commune de Novalles 3 quarterons de champ situés Es Champ Mermod r... (1770)
          • P 22 Actes anciens. Vente : Jean-Louis Viguet, agissant au nom de sa femme Suzanne Pugin, vend une pièce de terre de 3 quar... (1770)
          • P 23 Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet, agissant en qualité de tuteur des enfants du premier lit de Pierre Girod de... (1771)
          • P 24 Actes anciens. Acquis : Jean-Louis Viguet, vend à la commune de Novalles une pièce de champ en planche située Es Champ... (1771)
          • P 25 Actes anciens. François Marchand, de Vugelles et Jean-Jaques Montandon, de Novalles, procèdent à un échange de terrain... (1773)
          • P 26 Actes anciens. Acquis : Jean Nicolas et Jean-Pierre Boulaz, de Fontaines, agissant au nom de Marguerite Perilliard, fe... (1778)
          • P 27 Actes anciens. Accord entre la commune de Novalles et le justicier Joseph Taillefert, concernant la propriété du senti... (1785)
          • P 28 Actes anciens. Partage des pâturages de la Rape entre la bourgeoisie de Grandson et les communes de Fiez, Giez et Nova... (1787)
          • P 29 Actes anciens. Echange de terrain entre la commune de Novalles et louis Montandon; signé: A Miéville. (1796)
          • Q 1 Vie civique. Registres civiques masculin et féminin. (1899-1960)
          • RA 1 Population. Rôle des communiers, actes d'adoption. (1701-1800)
          • RA 2 Population. Permis d'inhumer, permis de séjour, extraits de l'état civil, dossier sur famille Groux, adoption Pozzi, d... (1801-1960)
          • RA 3 Population. Permis d'inhumer, actes d'origine. (1801-1960)
          • RA 4 Population. Etat civil. (1901-1960)
          • RA 5-7 Population. Permis de domicile. (1849-1924)
          • RA 8 Population. Permis de séjour. (1894-1898)
          • RA 9 Population. Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • RB 1 Agriculture, bétail. Registre du bétail. (1907)
          • RB 2 Agriculture, bétail. Recensement des entreprises agricoles. (1901)
          • RB Agriculture. Reconstitution du vignoble. (1910-1935)
          • RB Agriculture, bétail. Statistiques agricoles. (1912-1926)
          • RB Agriculture, bétail. Recensement du bétail. (1921)
          • RC 1 Commerce. Registre des commerçants. (1903)
          • S 1 Sociétés locales. Registre des séances de la Société de laiterie de Vugelles et Novalles. (1914-1920)
          • S 2 Sociétés locales. Carnet d'emprunt des machines agricoles. (1919-1927)
          • S 3 Sociétés locales. Union des sociétés locales, pièces comptables. (1950-1951)
          • S 4 Sociétés locales. Registre de l'Union des sociétés locales. (1951-1960)
          • T 1 Fonds à durée temporaire. Economie de guerre. Coupons de ravitaillement. (1917-1919)
          • U 1 Affaires judiciaires, litiges, procès portant principalement sur des questions de parcours sur les biens communs, de pât... (1701-1850)
          • U2 Litige entre la commune de Giez et le meunier Montandon, à propos du moulin de Novalles. (1740-1741)
          • Pièces comptables. (1901-1960)
          • Circulaires et placards. (1801-1900)
          • Collection de lois. (Non indiqué)
          • Statistiques agricoles. (1880-1920)
          • Brochures de l'administration. (Non indiqué)
      • Archives privées
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