AAA 22-75 Administration générale. \ Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. \ Manuaux du Conseil Etroit, puis de la Municipalité., 1713-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AAA 22-75
Titre:Administration générale.
Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Manuaux du Conseil Etroit, puis de la Municipalité.
Dates:1713 - 1960
Période de création:1713 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Le n° 38 est le premier registre de la Municipalité, chevauchement de dates dans les numéros 38, 39 et 40.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Moudon (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=125566
 

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