E 5 Droits et privilèges communaux. \ Convention pour les Communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des basses oeuvres., 1873 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 5
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention pour les Communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des basses oeuvres.
Dates:1873 - 1873
Période de création:1873
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DISTRICT (Matières\D)
  EQUARISSAGE (Matières\E)
  EQUARISSEUR (Matières\E)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  SUBDIVISION ADMINISTRATIVE (Matières\S)
  Baulmes (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=12461
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961