E 3 Droits et privilèges communaux. \ Abergement passé par la Commune de Baulmes à Cathelin Deriaz, d'une parcelle de terre en Mont Soufflet (1562), de divers fonds situés près l'église de Notre Dame au Crêt de l'Ane (1603), sous le village, En Sassel 1604, 1605, Praz Mincin 1607, en Faillettes,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Baulmes (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Baulmes Fonds d'archives de la commune de Baulmes, 1342-1960 (Fonds)
      - $E 3 Droits et privilèges communaux. \ Concession LLEE de Berne des biens de la dite Chapelle à la Confrérie du Saint-Esprit 1544 (sceau) Réceptions au communage de Baulmes : de Noble Jean d'Allens (1540); de Jean, bourgeois de Neuchâtel, propriétaire de la Jougnenaz (1582); de Jacques Cocognier,$ E 3 Droits et privilèges communaux. \ Concession LLEE de Berne des biens de la dite Chapelle à la Confrérie du Saint-Esprit 1544 (sceau) Réceptions au communage de Baulmes : de Noble Jean d'Allens (1540); de Jean, bourgeois de Neuchâtel, propriétaire de la Jougnenaz (1582); de Jacques Cocognier,
      - $E 3 Droits et privilèges communaux. \ Abergement passé par la Commune de Baulmes à Cathelin Deriaz, d'une parcelle de terre en Mont Soufflet (1562), de divers fonds situés près l'église de Notre Dame au Crêt de l'Ane (1603), sous le village, En Sassel 1604, 1605, Praz Mincin 1607, en Faillettes,$ E 3 Droits et privilèges communaux. \ Abergement passé par la Commune de Baulmes à Cathelin Deriaz, d'une parcelle de terre en Mont Soufflet (1562), de divers fonds situés près l'église de Notre Dame au Crêt de l'Ane (1603), sous le village, En Sassel 1604, 1605, Praz Mincin 1607, en Faillettes,
      - $E 3 Droits et privilèges communaux. \ Transaction entre la Commune de Baulmes représentée par Jean Bonzon et Jean Jaques, gouverneurs, discret André Pugin, Pierre Deriaz, Pierre Perusset, Claude Collet, Michel Marron et Etienne Deriaz; conseillers d'une part et Noble Jean de Illens seigneur de Cu$ E 3 Droits et privilèges communaux. \ Transaction entre la Commune de Baulmes représentée par Jean Bonzon et Jean Jaques, gouverneurs, discret André Pugin, Pierre Deriaz, Pierre Perusset, Claude Collet, Michel Marron et Etienne Deriaz; conseillers d'une part et Noble Jean de Illens seigneur de Cu

Zone d'identification
Cote:	E 3
Titre:	Droits et privilèges communaux. Abergement passé par la Commune de Baulmes à Cathelin Deriaz, d'une parcelle de terre en Mont Soufflet (1562), de divers fonds situés près l'église de Notre Dame au Crêt de l'Ane (1603), sous le village, En Sassel 1604, 1605, Praz Mincin 1607, en Faillettes, en Treyvillaz 1614, à l'haut des Ages du villard 1615, En Paneville 1621, Au Russelet 1625, A la Claz 1631, en Treyvillaz 1601, A l'haut du champ des vignes 1631, autre marais 1632.
Dates:	1562 - 1605
Période de création:	1562 - 1605
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds