AF 142 Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. \ Le châtelain Boand reconnaît l'action intentée contre lui par le gouverneur et l'Hôpital., 1723 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AF 142
Titre:Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Le châtelain Boand reconnaît l'action intentée contre lui par le gouverneur et l'Hôpital.
Dates:1723 - 1723
Période de création:1723
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Le registre du Conseil signale un châtelain de Monnaz, de ce nom, à cette époque:20 janvier 1727, 15 novembre 1728 etc.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARBITRAGE (Matières\A)
  CHATELAIN (Matières\C)
  COMPROMIS (Matières\C)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  HOPITAL (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MEDIATION (Matières\M)
  POURSUITE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123532
 

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