AED 49 Titres et droits relatifs aux montagnes. \ Concession à bien-plaire accordée à la Commune de Morges à Claude-Camille Bousset; concerne une canalisation sur le Carroz. \ Passé au Brassus, devant Jules Guignard., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AED 49
Titre:Titres et droits relatifs aux montagnes.
Concession à bien-plaire accordée à la Commune de Morges à Claude-Camille Bousset; concerne une canalisation sur le Carroz.
Passé au Brassus, devant Jules Guignard.
Dates:1906 - 1906
Période de création:1906
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:27 octobre 1906.
 

Descripteurs

Entrées:  CANALISATION (Matières\C)
  CONCESSION (Matières\C)
  MONTAGNE (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123337
 

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