AEC 15 Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel. \ Passation à clos et record. \ L'honorable commune d'Aclens passe à clos et record en faveur de la Noble Bourgeoisie de Morges, une pièce de bois rière Aclens, lieudit "en Saint-Christophle". \ Aclens renonce p

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 15
Titre:Titres et droits divers relatifs à la Seigneurie d'Aclens-Bremblens-Romanel.
Passation à clos et record.
L'honorable commune d'Aclens passe à clos et record en faveur de la Noble Bourgeoisie de Morges, une pièce de bois rière Aclens, lieudit "en Saint-Christophle".
Aclens renonce par là au droit de pâturage qu'il avait sur ce bois.
Notaire: Gabriel Aubert.
Dates:1790 - 1790
Période de création:1790
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29 avril 1790. Les pièces relatives à la liquidation des droits féodaux rière Aclens, Romanel (banalités: fours et moulins) sont classés sous Finances, Droits féodaux.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PAQUIER (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123278
 

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