L 16 Règlements communaux. \ Règlement de police relatif aux établissements destinés à la vente en détail et à la consommation de boissons alcooliques., 1914 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Montricher (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Montricher Fonds d'archives de la commune de Montricher, 1613-1960 (Fonds)
L 15 Règlements communaux. \ Règlement pour les sapeurs-pompiers de Montricher., 1914 (Indéterminé en dessous du fonds)
L 16 Règlements communaux. \ Règlement de police relatif aux établissements destinés à la vente en détail et à la consommation de boissons alcooliques., 1914 (Indéterminé en dessous du fonds)
L 17 Mandats, règlements communaux. \ Conditions générales relatives aux emplois des 1er et 2ème secteurs., 1921 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
L 16
Titre:
Règlements communaux.
Règlement de police relatif aux établissements destinés à la vente en détail et à la consommation de boissons alcooliques.
Dates:
1914 - 1914
Période de création:
1914
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ACHAT (Matières\A)
ACQUIS (Matières\A)
ACQUISITION (Matières\A)
BOISSON (Matières\B)
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
POLICE (Matières\P)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT DE POLICE (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
VENTE (Matières\V)
Montricher (Lieux\M)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=122122
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