Châtelard GC 1765 Service des travaux. \ Modification des servitudes inscrites sous le n°68891, égouts à la Fin du Crau, restriction du droit de bâtir et limitation de la hauteur des constructions., 1957-1958 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montreux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montreux Fonds d'archives de la commune de Montreux-Châtelard, 1269-1960 (Fonds)
      - $Châtelard GC 1764 Service des travaux. \ Achat et démolition des immeubles de Mr Quirico à Chernex, aménagement d'une place de parc et d'un jardin public, achat et échanges de parcelles avec l'hoirie Depallens, Mme Emmanuel Chevalley et Marcel Chevalley., 1949-1958 (Indéterminé en dessous du fond$ Châtelard GC 1764 Service des travaux. \ Achat et démolition des immeubles de Mr Quirico à Chernex, aménagement d'une place de parc et d'un jardin public, achat et échanges de parcelles avec l'hoirie Depallens, Mme Emmanuel Chevalley et Marcel Chevalley., 1949-1958 (Indéterminé en dessous du fond
      - $Châtelard GC 1765 Service des travaux. \ Modification des servitudes inscrites sous le n°68891, égouts à la Fin du Crau, restriction du droit de bâtir et limitation de la hauteur des constructions., 1957-1958 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1765 Service des travaux. \ Modification des servitudes inscrites sous le n°68891, égouts à la Fin du Crau, restriction du droit de bâtir et limitation de la hauteur des constructions., 1957-1958 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1766 Service des travaux. \ Offre de cession au domaine public des chemins entourant la propriété Irma Sauvain., 1958-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1766 Service des travaux. \ Offre de cession au domaine public des chemins entourant la propriété Irma Sauvain., 1958-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Châtelard GC 1765
Titre:	Service des travaux. Modification des servitudes inscrites sous le n°68891, égouts à la Fin du Crau, restriction du droit de bâtir et limitation de la hauteur des constructions.
Dates:	1957 - 1958
Période de création:	1957 - 1958
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds