Châtelard GC 1230 Service des travaux. \ Dégâts causés à la propriété de Mr René Morerod et à celle de Mr Di Carlo par l'orage du 7 juin 1949, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montreux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montreux Fonds d'archives de la commune de Montreux-Châtelard, 1269-1960 (Fonds)
      - $Châtelard GC 1229 Service des travaux. \ Servitude publique au lieu-dit Champ Lamy, réclamation de Mr Rodolphe Hostettler concernant la largeur de servitude publique, hoirie Capt., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1229 Service des travaux. \ Servitude publique au lieu-dit Champ Lamy, réclamation de Mr Rodolphe Hostettler concernant la largeur de servitude publique, hoirie Capt., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1230 Service des travaux. \ Dégâts causés à la propriété de Mr René Morerod et à celle de Mr Di Carlo par l'orage du 7 juin 1949, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1230 Service des travaux. \ Dégâts causés à la propriété de Mr René Morerod et à celle de Mr Di Carlo par l'orage du 7 juin 1949, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1231 Service des travaux. \ Brûlure à la main de Mme Rose Gutknecht lors de réparation de barrière, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1231 Service des travaux. \ Brûlure à la main de Mme Rose Gutknecht lors de réparation de barrière, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Châtelard GC 1230
Titre:	Service des travaux. Dégâts causés à la propriété de Mr René Morerod et à celle de Mr Di Carlo par l'orage du 7 juin 1949, la Générale Responsabilité Civile.
Dates:	1949 - 1949
Période de création:	1949
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds