Châtelard GC 1229 Service des travaux. \ Servitude publique au lieu-dit Champ Lamy, réclamation de Mr Rodolphe Hostettler concernant la largeur de servitude publique, hoirie Capt., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montreux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montreux Fonds d'archives de la commune de Montreux-Châtelard, 1269-1960 (Fonds)
      - $Châtelard GC 1228 Service des travaux. \ Ponton En Massiez, proche du cinéma Apollo, conventions d'ancrages, etc., 1949-1958 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1228 Service des travaux. \ Ponton En Massiez, proche du cinéma Apollo, conventions d'ancrages, etc., 1949-1958 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1229 Service des travaux. \ Servitude publique au lieu-dit Champ Lamy, réclamation de Mr Rodolphe Hostettler concernant la largeur de servitude publique, hoirie Capt., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1229 Service des travaux. \ Servitude publique au lieu-dit Champ Lamy, réclamation de Mr Rodolphe Hostettler concernant la largeur de servitude publique, hoirie Capt., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1230 Service des travaux. \ Dégâts causés à la propriété de Mr René Morerod et à celle de Mr Di Carlo par l'orage du 7 juin 1949, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1230 Service des travaux. \ Dégâts causés à la propriété de Mr René Morerod et à celle de Mr Di Carlo par l'orage du 7 juin 1949, la Générale Responsabilité Civile., 1949 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Châtelard GC 1229
Titre:	Service des travaux. Servitude publique au lieu-dit Champ Lamy, réclamation de Mr Rodolphe Hostettler concernant la largeur de servitude publique, hoirie Capt.
Dates:	1949 - 1949
Période de création:	1949
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds