l Lettres, sentences et décrets de fonctionnaires., 1710-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Ballaigues (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Ballaigues Fonds d'archives de la commune de Ballaigues, 1359-1960 (Fonds)
k Lettre adressée à Monsieur le voyer Pérusset au sujet de désordres et invitant la Municipalité de Ballaigues à couper les bois qui bordent La Jougnenaz., 1875 (Indéterminé en dessous du fonds)
l Lettres, sentences et décrets de fonctionnaires., 1710-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
l Procédure entre Ballaigues, Lignerolle et Les Clées., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
l
Titre:
Lettres, sentences et décrets de fonctionnaires.
Dates:
1710 - 1780
Période de création:
1710 - 1780
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
FONCTIONNAIRE (Matières\F)
JUGEMENT (Matières\J)
JUSTICE (Matières\J)
PRONONCE (Matières\P)
SENTENCE (Matières\S)
Ballaigues (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=11296
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