Bleu F 438 Contentieux. \ Cause en interdiction civile intentée par les communes de Lutry et Montpreveyres à Jeanne Lavanchy née Hugonnet., 1889-1890 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
Bleu F 437 Contentieux. \ Litige entre la commune de Lutry et la Cie du Chemin de fer Suisse-Occidentale-Simplon au sujet de la reconstruction du mur de soutènement du chemin du Moulin à Cuénod. \ Acte de vente., 1855-1861 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu F 438 Contentieux. \ Cause en interdiction civile intentée par les communes de Lutry et Montpreveyres à Jeanne Lavanchy née Hugonnet., 1889-1890 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu F 439 Contentieux. \ Avis de droit de l'avocat Paschoud sur une contestation entre la commune de Lutry et Etienne-Louis Aguet, à propos d'une source à Escherin., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Bleu F 438
Titre:
Contentieux.
Cause en interdiction civile intentée par les communes de Lutry et Montpreveyres à Jeanne Lavanchy née Hugonnet.
Dates:
1889 - 1890
Période de création:
1889 - 1890
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
23 octobre 1889 - 23 février 1890
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
INTERDICTION (Matières\I)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
REGLEMENT (Matières\R)
JUSTICE (Matières\J)
Lutry (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=111865
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: