Bleu F 417 Contentieux. \ Recherche en paternité par Louise-Henriette Bovet et la commune de Lutry contre Charles-Henri Schmitter, d'origine badoise, rapatriement de ladite Bovet., 1857-1858 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
Bleu F 416 Contentieux. \ Poursuites pour dettes par la commune de Lutry contre Jean-Daniel Bron, mise sous séquestre d'objets mobiliers., 1854 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu F 417 Contentieux. \ Recherche en paternité par Louise-Henriette Bovet et la commune de Lutry contre Charles-Henri Schmitter, d'origine badoise, rapatriement de ladite Bovet., 1857-1858 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu F 418 Contentieux. \ Litige entre la commune de Lutry et Jean-Louis Meyer boucher, au sujet d'une contravention au règlement de la boucherie (surveillance du local de vente de la viande)., 1859 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Bleu F 417
Titre:
Contentieux.
Recherche en paternité par Louise-Henriette Bovet et la commune de Lutry contre Charles-Henri Schmitter, d'origine badoise, rapatriement de ladite Bovet.
Dates:
1857 - 1858
Période de création:
1857 - 1858
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
5 juillet 1857 - 21 août 1858
Descripteurs
Entrées:
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
RECHERCHE DE PATERNITE (Matières\R)
TRIBUNAL DES MOEURS (Matières\T)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
ETAT CIVIL (Matières\E)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
Lutry (Lieux\L)
FAMILLE (Matières\F)
PATERNITE (Matières\P)
ENFANT ILLEGITIME (Matières\E)
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