E 120 Privilèges et droits communaux. \ Contrat entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand d'une part et un particulier de Premier de l'autre qui s'engage comme dragon dans les armées de la République au nom desdites communes., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lignerolle (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lignerolle Fonds d'archives de la commune de Lignerolle, 1371-1915 (Fonds)
      - $E 119 Privilèges et droits communaux. \ Acquis du four banal, d'un pré et d'une parcelle de bois par la commune à l'hoirie d'un particulier de Lignerolle., 1790 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 119 Privilèges et droits communaux. \ Acquis du four banal, d'un pré et d'une parcelle de bois par la commune à l'hoirie d'un particulier de Lignerolle., 1790 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 120 Privilèges et droits communaux. \ Contrat entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand d'une part et un particulier de Premier de l'autre qui s'engage comme dragon dans les armées de la République au nom desdites communes., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 120 Privilèges et droits communaux. \ Contrat entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand d'une part et un particulier de Premier de l'autre qui s'engage comme dragon dans les armées de la République au nom desdites communes., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 121 Privilèges et droits communaux. \ Acquis d'un mas de terre avec bâtiment par la commune au médecin de Lignerolle., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 121 Privilèges et droits communaux. \ Acquis d'un mas de terre avec bâtiment par la commune au médecin de Lignerolle., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 120
Titre:	Privilèges et droits communaux. Contrat entre les communes des Clées, Lignerolle et Montcherand d'une part et un particulier de Premier de l'autre qui s'engage comme dragon dans les armées de la République au nom desdites communes.
Dates:	1799 - 1799
Période de création:	1799
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds