E 33 Privilèges et droits communaux. \ Reconnaissance de la cense pour une pièce de terre par un particulier de Lignerolle en faveur de la commune, qui se réserve le droit de feuillage., 1573 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 33
Titre:Privilèges et droits communaux.
Reconnaissance de la cense pour une pièce de terre par un particulier de Lignerolle en faveur de la commune, qui se réserve le droit de feuillage.
Dates:1573 - 1573
Période de création:1573
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  CENS (Matières\C)
  DROIT DE FEUILLAGE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Lignerolle (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=107706
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961