M 27 Titres acquittés. \ Cédule en faveur de Jacques Julien d'Orbe soit Claude Brocard son chargé ayant, par la commune des Clées pour laquelle agissent François Conod secrétaire et Gamaliel Conod Conseiller; capital 44 écus blancs., 1728 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 27
Titre:Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jacques Julien d'Orbe soit Claude Brocard son chargé ayant, par la commune des Clées pour laquelle agissent François Conod secrétaire et Gamaliel Conod Conseiller; capital 44 écus blancs.
Dates:1728 - 1728
Période de création:1728
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Novembre 16.
 

Descripteurs

Entrées:  CEDULE (Matières\C)
  GREFFE (Matières\G)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106914
 

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