E 288 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre les communes d'Orbe, Montcherand, Valeyres s/Rances, Lignerolle, Les Clées, Agiez et Bofflens pour l'école ménagère à Orbe, avec devis., 1943 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 288
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes d'Orbe, Montcherand, Valeyres s/Rances, Lignerolle, Les Clées, Agiez et Bofflens pour l'école ménagère à Orbe, avec devis.
Dates:1943 - 1943
Période de création:1943
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Avril 15.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEVIS (Matières\D)
  ECOLE (Matières\E)
  ECOLE (INSTITUTION) (Matières\E)
  ECOLE MENAGERE (Matières\E)
  ENSEIGNEMENT (Matières\E)
  INSTRUCTION PUBLIQUE (Matières\I)
  OFFRE (ADJUDICATION) (Matières\O)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  SOUMISSION (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106501
 

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