E 277 Droits et privilèges communaux. \ Contrat entre la commune et Robert Conod au sujet de la location d'un champ Aux Crêts rière La Russille., 1937 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 277
Titre:Droits et privilèges communaux.
Contrat entre la commune et Robert Conod au sujet de la location d'un champ Aux Crêts rière La Russille.
Dates:1937 - 1937
Période de création:1937
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Mai 24.
 

Descripteurs

Entrées:  BAIL A LOYER (Matières\B)
  CHAMP (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  LOCATION (Matières\L)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106490
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961