E 236 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la commune des Clées et Elise Blanchet aux Clées pour dommages causés à la propriété de cette dernière par l'éboulement du chemin des Roches d'Air., 1921 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 236
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Elise Blanchet aux Clées pour dommages causés à la propriété de cette dernière par l'éboulement du chemin des Roches d'Air.
Dates:1921 - 1921
Période de création:1921
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Février 3.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AVALANCHE (Matières\A)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEGAT (Matières\D)
  EBOULEMENT (Matières\E)
  Les Clées (Lieux\L)
  PRIVILEGE (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106449
 

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