E 99 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Nicolas Conod agissant au nom et comme gouverneur de la commune des Clées, contre Rose Marie Rochat, femme de Pierre Nicolas Conod dudit lieu; - Une pose de terre au lieudit Dessous les Léchures, jouxte le pré des sieurs Leresche de bise,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 98 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Nicolas feu Jaques Abram Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées contre Pierre Frédéric Manganel de Montcherand; Une parcelle de terre et broussailles sise au lieudit Sur le Crêt Blanc, jouxte les broussailles de$ E 98 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Nicolas feu Jaques Abram Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des Clées contre Pierre Frédéric Manganel de Montcherand; Une parcelle de terre et broussailles sise au lieudit Sur le Crêt Blanc, jouxte les broussailles de
      - $E 99 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Nicolas Conod agissant au nom et comme gouverneur de la commune des Clées, contre Rose Marie Rochat, femme de Pierre Nicolas Conod dudit lieu; - Une pose de terre au lieudit Dessous les Léchures, jouxte le pré des sieurs Leresche de bise,$ E 99 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Nicolas Conod agissant au nom et comme gouverneur de la commune des Clées, contre Rose Marie Rochat, femme de Pierre Nicolas Conod dudit lieu; - Une pose de terre au lieudit Dessous les Léchures, jouxte le pré des sieurs Leresche de bise,
      - $E 100 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Jean Jaques Conod gouverneur, Pierre François et Philippe Conod agissant au nom de la commune des Clées contre Fanchette et Marianne Midol soeurs de Lignerolle, assistées de Georges Gabriel Leresche juge consistorial de Lignerolle, Franç$ E 100 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de Jean Jaques Conod gouverneur, Pierre François et Philippe Conod agissant au nom de la commune des Clées contre Fanchette et Marianne Midol soeurs de Lignerolle, assistées de Georges Gabriel Leresche juge consistorial de Lignerolle, Franç

Zone d'identification
Cote:	E 99
Titre:	Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de Nicolas Conod agissant au nom et comme gouverneur de la commune des Clées, contre Rose Marie Rochat, femme de Pierre Nicolas Conod dudit lieu; - Une pose de terre au lieudit Dessous les Léchures, jouxte le pré des sieurs Leresche de bise, le chemin public de vent, l'acquéreur d'orient et d'occident; - Une autre parcelle de terre sise Au Champ du Bois, jouxte celle d'Isaac Bourgeois d'occident, le commun des 3 autres parts; - Une autre parcelle de terre sise au même lieu jouxte celle de Jaques François Conod d'occident, le chemin public de bise, la terre de la Ville d'orient et vent; - 2 quarterons de terre sise Au Crêt de Bemont, jouxte la terre de Jaques François Conod d'orient, le chemin tendant aux Clées d'occident et la Ville de vent et bise; prix : 98 florins 3 sols; témoins: Pierre Nicolas Dubath habitant aux Clées et Abraham Siméon Martin le jeune de Montcherand.
Dates:	1776 - 1776
Période de création:	1776
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Mai 7; acte signé L Recordon notaire avec paraphe, muni du sceau baillival et de la quittance de lod perçu par le receveur Barbe le 20 mai 1777.